Cette traduction est fournie à titre indicatif ; seule la version anglaise fait foi.

Conditions d'utilisation

Date d'entrée en vigueur : 1er novembre 2026
Champ d'application : les applications publiées par Phantom Machines et le site web phantommachines.com. La partie A s'applique à toutes les applications ; la partie B contient une section distincte pour chaque application.
Version faisant foi : l'anglais. Les éventuelles traductions sont fournies à titre indicatif uniquement ; en cas de divergence, la version anglaise prévaut.

Résumé

Partie A — Conditions générales

1. Qui nous sommes et ce que couvrent les présentes Conditions

1.1 Les présentes Conditions d'utilisation (les « Conditions ») constituent un accord entre vous et Daniil Badalov, personne physique exerçant sous le nom commercial Phantom Machines, Siroka 240/2, 362 63 Dalovice, République tchèque, e-mail support@phantommachines.com (« nous », « notre », « Phantom Machines »).

1.2 Elles couvrent les applications que nous publions (chacune, une « Application »), les services en ligne auxquels une Application se connecte (le « Service ») et le site web phantommachines.com. La partie B contient des règles supplémentaires propres à certaines Applications. En cas de contradiction entre la partie B et la partie A, la partie B prévaut pour l'Application concernée.

1.3 Le terme « Consommateur » désigne une personne physique qui utilise une Application à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. Le terme « Utilisateur professionnel » désigne toute autre personne. Certaines dispositions s'appliquent différemment aux Consommateurs, car le droit de la consommation leur confère des droits qui ne peuvent être écartés par contrat. Rien dans les présentes Conditions ne vise à écarter ces droits, et toute disposition qui aurait cet effet ne s'applique que dans la mesure permise par la loi.

1.4 Notre Politique de confidentialité (phantommachines.com/privacy) explique comment nous traitons les données. Elle fait partie intégrante des présentes Conditions.

2. Acceptation

2.1 Vous acceptez les présentes Conditions en cochant la case d'acceptation et en choisissant « Accepter » lorsqu'une Application vous le demande pour la première fois et, en tout état de cause, en installant ou en utilisant une Application ou le Service. Si vous ne les acceptez pas, n'utilisez pas l'Application ; si vous avez souscrit un abonnement, vous pouvez demander un remboursement à Apple selon les règles d'Apple (section 5.5).

2.2 Vous devez avoir la capacité de conclure un contrat ayant force obligatoire. Si vous n'avez pas atteint l'âge requis pour cela dans votre pays, un parent ou un tuteur doit accepter les présentes Conditions en votre nom et superviser votre utilisation. Nos Applications ne s'adressent pas aux enfants de moins de 13 ans.

2.3 Si vous utilisez une Application pour le compte d'une société ou d'une autre personne, vous confirmez être habilité à l'engager, et le terme « vous » l'inclut.

2.4 Lorsque nous modifions les présentes Conditions de manière substantielle (section 17), l'Application vous demandera d'accepter à nouveau la nouvelle version avant de poursuivre son utilisation.

3. Applications téléchargées sur l'App Store d'Apple

3.1 Pour une Application obtenue sur l'App Store ou le Mac App Store d'Apple, le Contrat de licence d'utilisateur final d'application sous licence d'Apple (le « CLUF d'Apple », apple.com/legal/internet-services/itunes/dev/stdeula) régit votre licence sur l'Application. Les présentes Conditions complètent le CLUF d'Apple. Lorsque les présentes Conditions et le CLUF d'Apple traitent du même sujet, le CLUF d'Apple prévaut en ce qui concerne la licence sur l'Application elle-même et les droits d'Apple, et les présentes Conditions prévalent en ce qui concerne le Service, les abonnements, l'utilisation raisonnable, votre Contenu et les questions traitées dans la partie B, dans la mesure permise par le CLUF d'Apple.

3.2 Apple exige ce qui suit, et vous comme nous l'acceptons :

(a) Parties. Les présentes Conditions sont conclues uniquement entre vous et Phantom Machines, et non avec Apple. Phantom Machines, et non Apple, est seul responsable de l'Application et de son contenu.

(b) Étendue de la licence. Votre licence sur l'Application est non transférable et limitée à une utilisation sur des appareils de marque Apple dont vous êtes propriétaire ou que vous contrôlez, conformément aux Règles d'utilisation figurant dans les Conditions générales des services multimédias d'Apple, étant entendu que l'Application peut être consultée et utilisée par d'autres comptes qui vous sont associés au moyen du Partage familial ou d'achats en volume lorsqu'Apple met ces fonctionnalités à disposition.

(c) Maintenance et assistance. Phantom Machines est seul responsable de la fourniture de la maintenance et de l'assistance relatives à l'Application, telles que décrites dans les présentes Conditions ou exigées par la loi. Apple n'a aucune obligation, de quelque nature que ce soit, de fournir des services de maintenance ou d'assistance pour l'Application.

(d) Garantie. Phantom Machines est seul responsable de toute garantie relative au produit, qu'elle soit expresse ou implicite en vertu de la loi, dans la mesure où elle n'a pas été valablement exclue. Si l'Application n'est pas conforme à une garantie applicable, vous pouvez en informer Apple, et Apple vous remboursera le prix d'achat de l'Application. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Apple n'a aucune autre obligation de garantie, de quelque nature que ce soit, à l'égard de l'Application, et toutes autres réclamations, pertes, responsabilités, dommages, coûts ou dépenses imputables à un défaut de conformité à une garantie relèvent de la seule responsabilité de Phantom Machines.

(e) Réclamations relatives au produit. Phantom Machines, et non Apple, est responsable du traitement de toute réclamation de votre part ou de la part d'un tiers relative à l'Application ou à sa possession et/ou son utilisation par vous, notamment (i) les réclamations en matière de responsabilité du fait des produits ; (ii) toute réclamation selon laquelle l'Application ne serait pas conforme à une exigence légale ou réglementaire applicable ; et (iii) les réclamations fondées sur la législation relative à la protection des consommateurs, à la protection de la vie privée ou sur une législation similaire.

(f) Réclamations relatives à la propriété intellectuelle. Si un tiers prétend que l'Application, ou la possession et l'utilisation que vous en faites, porte atteinte à ses droits de propriété intellectuelle, Phantom Machines, et non Apple, est seul responsable de l'enquête, de la défense, du règlement transactionnel et de l'extinction de cette réclamation.

(g) Conformité légale. Vous déclarez et garantissez (i) que vous ne vous trouvez pas dans un pays soumis à un embargo du gouvernement des États-Unis ou désigné par le gouvernement des États-Unis comme un pays « soutenant le terrorisme » ; et (ii) que vous ne figurez sur aucune liste de personnes interdites ou faisant l'objet de restrictions établie par le gouvernement des États-Unis.

(h) Contact du développeur. Les questions, plaintes ou réclamations relatives à l'Application doivent être adressées à Phantom Machines à support@phantommachines.com ou à l'adresse postale indiquée à la section 1.1.

(i) Conditions de tiers. Lorsque vous utilisez l'Application, vous devez respecter les conditions de tiers applicables.

(j) Tiers bénéficiaire. Apple et ses filiales sont des tiers bénéficiaires des présentes Conditions. Dès votre acceptation des présentes Conditions, Apple aura le droit (et sera réputée avoir accepté ce droit) de les faire valoir à votre encontre en qualité de tiers bénéficiaire.

4. Licence et propriété intellectuelle

4.1 Sous réserve des présentes Conditions, nous vous concédons une licence personnelle, non exclusive, non transférable et révocable vous permettant d'installer et d'utiliser l'Application sur des appareils dont vous êtes propriétaire ou que vous contrôlez, pour votre usage propre, et d'utiliser le Service au moyen de l'Application.

4.2 Les Applications, le Service, leur code, leur design, leurs interfaces, noms, logos, illustrations, textes, animations et leur documentation appartiennent à Phantom Machines ou à ses concédants et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et d'autres lois. Sauf en vertu de la licence ci-dessus et des droits que vous confère la loi (par exemple en vertu de l'article 6 de la directive 2009/24/CE relatif à la décompilation à des fins d'interopérabilité), vous ne pouvez pas copier, modifier, distribuer, vendre, louer, sous-licencier, rétro-concevoir ou décompiler les Applications ou le Service, en extraire le code source ou en créer des œuvres dérivées, ni supprimer une quelconque mention de propriété.

4.3 Nous pouvons utiliser les retours que vous nous envoyez (idées, suggestions, signalements de bugs) sans aucune obligation envers vous. Nous ne prétendrons pas que vos retours étaient les nôtres, et les retours n'incluent jamais votre Contenu.

4.4 « Phantom Machines », les noms de nos Applications et nos logos sont nos noms commerciaux et nos marques. Vous pouvez y faire référence pour décrire le produit ; vous ne pouvez pas les utiliser d'une manière laissant entendre un quelconque soutien ou parrainage de notre part.

5. Achats, abonnements et solde

5.1 Apple est le vendeur. Les abonnements et les achats intégrés sont vendus par Apple au moyen de son système d'achats intégrés. Les prix, les devises, les taxes, la facturation, les reçus, le renouvellement, la résiliation et les remboursements sont gérés par Apple conformément aux Conditions générales des services multimédias d'Apple. Nous ne recevons pas vos informations de paiement.

5.2 Formules et contenu. Les formules en vigueur, leurs prix, les volumes inclus et tout essai gratuit sont indiqués dans l'Application et sur l'App Store avant l'achat. Les volumes s'entendent par période de facturation ; le volume non utilisé n'est pas reporté, sauf si la formule le prévoit.

5.3 Renouvellement automatique. Les abonnements sont renouvelés automatiquement pour la même durée au prix alors en vigueur, sauf si vous les résiliez au moins 24 heures avant la fin de la période en cours. Apple débite le moyen de paiement associé à votre Apple ID dans les 24 heures précédant la date de renouvellement. Si un essai gratuit est proposé, l'abonnement commence et le paiement intervient à la fin de l'essai, sauf si vous résiliez avant cette date ; toute partie non utilisée de la période d'essai est perdue lorsque vous souscrivez un abonnement.

5.4 Résiliation. Vous pouvez résilier à tout moment dans les réglages d'abonnement de votre Apple ID (Réglages Système ou app App Store sur votre appareil, « Abonnements »). La suppression de l'Application ne résilie pas l'abonnement. La résiliation prend effet à la fin de la période en cours ; vous conservez l'accès jusque-là, et aucun remboursement partiel n'est dû pour le reste de la période, sauf disposition contraire des règles d'Apple ou de la loi.

5.5 Remboursements. Les demandes de remboursement pour les achats effectués sur l'App Store sont tranchées par Apple (reportaproblem.apple.com). Nous ne pouvons pas effectuer de remboursement pour les achats effectués par l'intermédiaire d'Apple. Si Apple rembourse ou révoque un achat, votre droit au service correspondant prend fin au moment du remboursement, et tout solde ou volume associé à cet achat est supprimé.

5.6 Modifications de prix. Si le prix d'un abonnement change, Apple vous en informera à l'avance et, lorsque cela est requis, vous demandera votre consentement avant l'application du nouveau prix. Si vous ne l'acceptez pas, l'abonnement prend fin à l'issue de la période en cours.

5.7 Recharges de solde. Lorsqu'une Application propose des recharges ponctuelles de solde par l'intermédiaire d'Apple, le solde constitue un crédit prépayé pour le Service, rattaché au compte qui l'a acheté. Il ne s'agit pas d'argent ; il n'a aucune valeur monétaire, n'est pas transférable, ne peut être échangé contre des espèces et est déduit au fur et à mesure de votre utilisation du Service, aux tarifs indiqués dans l'Application. Le solde n'expire pas, sauf si une durée de validité est clairement indiquée au moment de l'achat. Le solde n'est remboursable que par l'intermédiaire d'Apple, selon les règles d'Apple, ou lorsque la loi l'exige.

5.8 Ventes directes (le cas échéant). Nous pourrons à l'avenir vendre sur notre site web une édition à téléchargement direct d'une Application, accompagnée d'une clé de licence. Dans ce cas : (a) le vendeur et le prestataire de paiement indiqués lors du paiement gèrent le paiement et la facturation ; (b) une clé de licence est personnelle, liée au nombre d'appareils indiqué lors de l'achat, et ne peut être partagée, revendue ni publiée ; (c) si vous êtes un Consommateur dans l'UE, vous disposez du droit légal de rétractation de 14 jours applicable aux contrats à distance, étant entendu que, pour un contenu numérique fourni immédiatement, vous perdez ce droit dès que la fourniture a commencé avec votre consentement exprès et votre reconnaissance de cette perte, que vous donnez en activant la clé ou en commençant à utiliser le Service ; nous vous le confirmerons sur un support durable ; (d) les demandes de remboursement et de rétractation doivent être adressées à support@phantommachines.com.

5.9 Taxes et factures. Apple émet les reçus des achats effectués sur l'App Store. Si vous avez besoin d'une facture pour un achat direct, contactez l'assistance.

6. Utilisation raisonnable et limites

6.1 Les prix des formules reposent sur l'hypothèse d'une utilisation humaine ordinaire par une seule personne sur ses propres appareils. Chaque formule comporte des volumes et des limites techniques (par exemple la fréquence des requêtes ou le nombre d'appareils simultanés) indiqués dans l'Application. Nous pouvons les faire respecter en refusant ou en mettant en file d'attente les requêtes qui les dépassent.

6.2 Le Service nous coûte de l'argent à chaque utilisation. Si le coût de l'utilisation d'un compte dépasse très largement ce qui a été payé pour la période en cours, ou si le mode d'utilisation révèle une utilisation automatisée, partagée ou au moyen de scripts, notre serveur peut automatiquement mettre en pause le Service payant pour ce compte jusqu'au début de la période payée suivante. Une mise en pause ne met pas fin à votre abonnement et ne vous donne pas droit à un remboursement pour la période de pause, sauf si la mise en pause était injustifiée. Si vous pensez qu'une mise en pause était injustifiée, contactez l'assistance ; une personne la réexaminera et la lèvera si l'utilisation était légitime.

6.3 Nous pouvons ajuster les volumes, limites et tarifs pour les périodes de facturation futures. Les modifications qui réduisent ce qu'inclut une formule ne s'appliquent qu'à compter du renouvellement suivant la notification qui vous en a été faite, et vous pouvez résilier avant cette date.

7. Utilisation acceptable ; suspension et résiliation

7.1 Vous ne devez pas, et ne devez permettre à personne de :

(a) partager un compte, un abonnement, un solde ou une clé de licence avec d'autres personnes, ou utiliser l'Application sur un nombre d'appareils supérieur à celui autorisé par la formule ;
(b) accéder au Service par tout autre moyen que l'Application telle que nous la fournissons, notamment au moyen de scripts, de bots, d'outils d'automatisation, d'émulateurs ou de clients non officiels, ou dépasser une utilisation humaine normale ;
(c) contourner, désactiver ou perturber les limites, les contrôles d'utilisation raisonnable, les vérifications des droits d'accès, l'authentification ou les dispositifs de sécurité, ou sonder ou attaquer notre serveur ;
(d) revendre, louer, sous-licencier, proposer en temps partagé ou offrir l'Application ou le Service à des tiers, ou l'utiliser pour développer un produit concurrent ;
(e) utiliser le Service pour traiter un Contenu illicite, un Contenu que vous n'avez pas le droit de traiter ou un Contenu que la loi vous interdit de divulguer à un tiers (section 8.4) ;
(f) utiliser le Service pour porter atteinte aux droits d'autrui, harceler, frauder ou tromper, créer ou diffuser des logiciels malveillants, ou générer des contenus illicites là où vous ou le destinataire vous trouvez ;
(g) utiliser les résultats pour entraîner, affiner ou évaluer un modèle concurrent, ou pour extraire systématiquement des données du Service ;
(h) présenter un résultat généré automatiquement comme étant le travail d'une personne ou comme un travail certifié ou professionnel.

7.2 Mise en pause. Si nous avons des motifs raisonnables de penser qu'un compte enfreint la section 6 ou 7.1, nous pouvons mettre en pause le Service payant pour ce compte jusqu'au début de la période payée suivante, en vous en informant dans l'Application ou par e-mail si nous disposons de votre adresse. La mise en pause est levée automatiquement au renouvellement suivant, sauf si le manquement persiste.

7.3 Résiliation pour abus grave. En cas de manquements graves ou répétés (par exemple revente de l'accès, attaque du serveur, contournement systématique des limites ou traitement d'un Contenu manifestement illicite), nous pouvons mettre fin définitivement à votre accès au Service, après vous avoir donné la possibilité de répondre, sauf si les circonstances rendent cela déraisonnable. Une résiliation définitive est toujours une décision humaine. En cas de résiliation, votre licence prend fin ; vous n'avez droit à aucun remboursement pour la période en cours, sauf lorsque la loi l'exige, et les règles de remboursement d'Apple restent à votre disposition.

7.4 Votre droit de mettre fin à l'accord. Vous pouvez cesser d'utiliser une Application à tout moment et résilier vos abonnements comme indiqué à la section 5.4. Les Consommateurs de l'UE disposent en outre d'un droit légal de résiliation pour défaut de conformité (section 11.3).

7.5 Notre droit d'interrompre le Service. Nous pouvons interrompre une Application, le Service ou une fonctionnalité moyennant un préavis d'au moins 30 jours lorsque cela est raisonnablement possible. Les périodes prépayées concernées par une interruption seront remboursées au prorata, par l'intermédiaire d'Apple ou directement.

7.6 Les dispositions qui, par leur nature, doivent survivre (propriété, exclusions de garantie, responsabilité, droit applicable) survivent à la résiliation.

8. Votre Contenu

8.1 Vous êtes propriétaire de votre Contenu. Le « Contenu » désigne les éléments que vous soumettez à une Application à des fins de traitement, ainsi que les résultats produits à partir de ceux-ci. Nous ne revendiquons aucun droit de propriété sur votre Contenu ni sur les résultats. Dans la mesure où un droit sur un résultat naîtrait à notre profit, nous vous le cédons dès sa création ou, lorsque la cession n'est pas possible, nous vous en concédons une licence sans restriction.

8.2 Licence de traitement. Vous nous concédez, ainsi qu'aux prestataires auxquels nous faisons appel pour exploiter le Service, une licence non exclusive, mondiale et gratuite pour recevoir, transmettre, reproduire, traiter et transformer votre Contenu, dans la seule mesure nécessaire pour produire le résultat que vous avez demandé, vous le renvoyer, exploiter et sécuriser le Service et respecter la loi. La licence prend fin une fois la requête traitée, à l'exception des copies temporaires que nos prestataires peuvent conserver aux fins de détection des abus, comme décrit dans la Politique de confidentialité. Nous n'utilisons votre Contenu à aucune autre fin, y compris l'entraînement de modèles.

8.3 Votre responsabilité à l'égard du Contenu. Vous êtes responsable de votre Contenu. Vous confirmez disposer des droits, des consentements et de la base juridique nécessaires pour le soumettre à un traitement, y compris lorsqu'il contient des données personnelles d'autres personnes, des éléments protégés par le droit d'auteur ou des messages rédigés par d'autres.

8.4 Données confidentielles, réglementées et de tiers. C'est vous qui décidez de ce que vous soumettez. Certaines informations sont soumises à des règles qui en restreignent la divulgation à des tiers ou le transfert à l'étranger, par exemple le secret professionnel (avocats, médecins, banques), les données classifiées ou soumises au contrôle des exportations, les données de cartes de paiement relevant des règles des réseaux de cartes, les données couvertes par un accord de confidentialité ou les données de santé relevant de lois telles que la HIPAA. Notre Service est un outil polyvalent destiné aux particuliers et aux petites entreprises et n'est certifié pour aucun de ces régimes. Ne soumettez pas de Contenu que vous n'êtes pas autorisé à transmettre à un service cloud polyvalent ; si vous le faites, c'est sous votre propre responsabilité. La Politique de confidentialité explique, fidèlement et en détail, où va le Contenu et combien de temps il peut exister.

8.5 Contenu que nous ne traiterons pas. Nous pouvons refuser ou cesser de traiter un Contenu illicite ou contraire à la section 7.1, dans la mesure où nous en avons connaissance (nous ne lisons pas le Contenu ; les systèmes de sécurité automatisés de nos prestataires peuvent rejeter certaines requêtes).

9. Résultats générés automatiquement

9.1 Certaines Applications produisent des résultats automatiquement, notamment au moyen de modèles d'IA exploités par un prestataire tiers ; la section de la partie B consacrée à chaque Application indique si elle le fait et quel type de résultat elle produit. Ces résultats sont générés par un logiciel, ne sont pas relus par une personne et sont fournis pour votre commodité. Ils peuvent contenir des erreurs, des omissions et des détails inventés, et peuvent sembler assurés tout en étant erronés.

9.2 Vous devez vérifier les résultats avant de vous y fier. Un résultat ne remplace pas un conseil professionnel ni la vérification de la source. Avant d'utiliser un résultat pour quoi que ce soit d'important, vérifiez-le par rapport à la source et, lorsque les enjeux le justifient, faites-le vérifier par une personne qualifiée.

9.3 Pas d'utilisation critique. Le Service n'est pas conçu, testé ni autorisé pour les usages suivants, et ne doit pas être utilisé comme seul fondement pour ceux-ci : diagnostic ou traitement médical ; décisions juridiques, fiscales ou financières ; communications critiques pour la sécurité, d'urgence ou vitales ; exploitation d'infrastructures critiques, de véhicules, d'armes ou de dispositifs médicaux ; ou toute décision produisant des effets juridiques ou des effets similaires significatifs sur une personne sans contrôle humain. Ne vous fiez pas au Service en cas d'urgence ; contactez les services d'urgence.

9.4 Les décisions vous appartiennent. Dans toute la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des décisions, actions, omissions, transactions, démarches, déclarations ou pertes que vous-même ou toute autre personne prenez, accomplissez ou subissez en vous fiant à un résultat, et les limitations de la section 11 s'appliquent à toute réclamation relative à un résultat. La partie B contient des règles supplémentaires pour certains types de résultats.

10. Disponibilité et modifications du Service

10.1 Le Service dépend des réseaux, des plateformes d'Apple et de prestataires tiers. Nous visons une disponibilité élevée, mais ne garantissons pas que le Service sera ininterrompu, exempt d'erreurs ou disponible à un moment donné, et nous pouvons le suspendre temporairement pour des raisons de maintenance ou de sécurité ou pour des raisons indépendantes de notre volonté.

10.2 Nous pouvons modifier, améliorer ou supprimer des fonctionnalités, des modèles et des prestataires au fil du temps. Lorsqu'une modification réduit de manière substantielle le Service pour un Consommateur de l'UE pendant une période payée, celui-ci peut résilier le contrat dans les 30 jours suivant la date à laquelle il en a été informé et obtenir le remboursement au prorata du prix prépayé pour la période restante (par l'intermédiaire d'Apple lorsque l'achat a été effectué par l'intermédiaire d'Apple).

10.3 Nous fournissons des mises à jour pour maintenir le fonctionnement de l'Application avec les systèmes d'exploitation actuels et pour corriger les failles de sécurité, aussi longtemps qu'un Consommateur peut raisonnablement s'y attendre, et au moins pendant toute période payée. Installez les mises à jour lorsqu'elles vous sont proposées ; nous ne sommes pas responsables des problèmes causés par l'absence d'installation d'une mise à jour que nous avons fournie.

11. Garanties et droits légaux

11.1 Ce qu'est le Service. Chaque Application et le Service présentent les caractéristiques décrites à la section 9 et dans la section de la partie B consacrée à cette Application. Un résultat imparfait ou incomplet est une caractéristique normale d'un résultat automatisé et ne signifie pas, à lui seul, que le Service n'est pas conforme au contrat. La conformité s'apprécie au regard de cette description, dont vous avez été spécifiquement informé et que vous avez expressément acceptée.

11.2 Aucune autre garantie. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, et sous réserve de la section 11.3, les Applications et le Service sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité », et nous excluons toute garantie, condition et déclaration, expresse ou implicite, y compris les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, d'exactitude, d'exhaustivité, d'absence de contrefaçon et de disponibilité ininterrompue. En particulier, nous ne garantissons pas qu'un résultat sera exact, complet, adapté à un usage particulier, qu'il conservera la mise en page ou la mise en forme d'un original, ni qu'il sera accepté par une autorité, un cocontractant ou un tiers. Certains pays n'autorisent pas l'exclusion des garanties implicites ; certaines des exclusions ci-dessus peuvent donc ne pas vous être applicables.

11.3 Les droits légaux des Consommateurs sont préservés. Si vous êtes un Consommateur, vous disposez de droits légaux en matière de conformité des contenus et services numériques (dans l'UE, en vertu de la directive (UE) 2019/770 et des lois qui la transposent, par exemple les articles 2389a et suivants du Code civil tchèque et, en République tchèque, la loi n° 634/1992 Sb. relative à la protection des consommateurs ; dans les autres pays, en vertu de leur droit de la consommation), y compris des recours en cas de défaut de conformité pendant toute la durée de la fourniture. Rien dans les présentes Conditions ne limite ces droits. Si le Service n'est pas conforme au contrat, contactez support@phantommachines.com ; vous pouvez également en informer Apple, qui vous remboursera le prix d'achat conformément à la section 3.2(d).

11.4 Utilisateurs professionnels. Si vous êtes un Utilisateur professionnel, votre seul et unique recours en cas de défaut de conformité du Service est, à notre choix, la nouvelle exécution de la requête concernée ou le remboursement des sommes afférentes à la période concernée, et la section 11.3 ne vous est pas applicable.

12. Limitation de responsabilité

12.1 Ce que nous ne limitons pas. Rien dans les présentes Conditions n'exclut ni ne limite notre responsabilité pour :

(a) le décès ou les dommages corporels causés par notre négligence ;
(b) les dommages causés intentionnellement ou par une faute lourde ;
(c) la fraude ou les déclarations frauduleuses ;
(d) l'atteinte aux droits naturels d'une personne (droits de la personnalité) au sens du droit tchèque ;
(e) toute responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi qui vous est applicable, y compris, pour les Consommateurs, les règles impératives de protection des consommateurs et de conformité des contenus numériques et, en droit tchèque, la règle selon laquelle le droit à réparation de la partie la plus faible ne peut être exclu ou limité à l'avance (article 2898 du Code civil tchèque).

Lorsqu'une limitation ci-dessous serait contraire à l'un des points ci-dessus, elle ne s'applique que dans la mesure où elle ne l'est pas.

12.2 Pertes exclues. Sous réserve de la section 12.1, nous ne sommes pas responsables : des pertes de bénéfices, de chiffre d'affaires, d'activité, de contrats, d'opportunités ou d'économies escomptées ; de la perte ou de l'altération de données (sauf si elle résulte directement de notre manquement) ; de l'interruption d'activité ; de l'atteinte à la clientèle ou à la réputation ; des amendes, pénalités, intérêts ou frais qui vous sont imposés par des tiers ou des autorités ; des pertes causées par le fait de s'être fié à un résultat (section 9) ; des pertes causées par un Contenu que vous avez soumis en violation de la section 8 ; ni de toute perte indirecte, accessoire, spéciale, consécutive, exemplaire ou punitive, dans chaque cas que la responsabilité soit contractuelle, délictuelle (y compris pour négligence), fondée sur la violation d'une obligation légale ou autre, et même si nous avions été informés de la possibilité d'une telle perte.

12.3 Plafond. Sous réserve des sections 12.1 et 12.2, notre responsabilité totale cumulée envers vous découlant des Applications, du Service, des présentes Conditions ou de tout résultat, ou en lien avec ceux-ci, sur toute période de 12 mois, est limitée au plus élevé des deux montants suivants : (a) le montant total que vous avez payé pour le Service au cours des 12 mois précédant le fait générateur de la réclamation et (b) 50 EUR.

12.4 Causes indépendantes de notre volonté. Nous ne sommes pas responsables des défaillances causées par des événements échappant à notre contrôle raisonnable, notamment les pannes des services d'Apple, des réseaux, des hébergeurs ou des prestataires d'IA, les attaques par déni de service, les mesures légales ou réglementaires, ou les modifications de plateformes tierces.

12.5 Vos propres mesures. Il vous appartient de conserver des copies de vos originaux et de vos résultats, de vérifier les résultats avant de les utiliser (section 9) et de configurer correctement votre appareil et vos autorisations.

12.6 Répartition équitable. Les limitations de la présente section reflètent le faible prix du Service au regard de la valeur du Contenu susceptible d'y transiter, ainsi que le fait que nous ne pouvons ni connaître ni contrôler l'usage qui est fait des résultats. Sans elles, le prix serait plus élevé.

12.7 Mention relative aux juridictions. Certains pays n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de certains dommages ; dans ces pays, notre responsabilité est limitée dans toute la mesure permise par la loi. Si vous êtes un Consommateur dans l'UE ou au Royaume-Uni, les dispositions de la présente section ne s'appliquent que dans la mesure permise par le droit impératif de votre pays de résidence.

13. Indemnisation

13.1 Si vous êtes un Utilisateur professionnel, vous nous défendrez et nous indemniserez contre les réclamations de tiers, ainsi que contre les pertes et les frais raisonnables qui en résultent, découlant de votre Contenu, de votre violation des sections 7 ou 8, ou de votre utilisation de résultats en violation des présentes Conditions, sauf dans la mesure où ils sont causés par notre propre manquement, notre négligence ou notre faute intentionnelle.

13.2 Si vous êtes un Consommateur, la section 13.1 ne s'applique pas. Vous restez responsable, en vertu du droit commun, du préjudice que vous nous causez par une utilisation illicite du Service ou en soumettant un Contenu que vous n'aviez pas le droit de soumettre, mais uniquement dans la mesure permise par la loi de votre pays de résidence.

14. Droit applicable et litiges

14.1 Droit applicable. Les présentes Conditions et tout litige découlant de celles-ci ou de l'utilisation d'une Application sont régis par le droit de la République tchèque, à l'exclusion de ses règles de conflit de lois et de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Si vous êtes un Consommateur, vous bénéficiez également de la protection des dispositions impératives du droit du pays dans lequel vous avez votre résidence habituelle, et rien dans la présente section ne vous prive de cette protection.

14.2 Parlez-nous d'abord. Si vous rencontrez un problème, écrivez à support@phantommachines.com en le décrivant. Nous nous efforcerons de le résoudre dans un délai de 30 jours. Les deux parties conviennent de tenter de bonne foi de résoudre le différend avant d'engager une procédure formelle, sans que cela limite le droit d'un Consommateur de saisir à tout moment un tribunal ou un organisme de protection des consommateurs.

14.3 Tribunaux. Les tribunaux de la République tchèque sont compétents pour connaître des litiges découlant des présentes Conditions. Si vous êtes un Consommateur, cela ne vous prive pas du droit d'agir devant les tribunaux de votre pays de résidence, ou de n'être attrait que devant ceux-ci, lorsque la loi vous confère ce droit (par exemple les articles 17 à 19 du règlement (UE) n° 1215/2012 pour les résidents de l'UE). Les petits litiges peuvent être portés devant la juridiction compétente pour les petits litiges du lieu de votre résidence, lorsque celle-ci est compétente.

14.4 Règlement des litiges de consommation (UE / République tchèque). Un Consommateur en République tchèque peut recourir au règlement extrajudiciaire des litiges par l'intermédiaire de l'Inspection tchèque du commerce (Česká obchodní inspekce, Ústřední inspektorát – oddělení ADR, Štěpánská 796/44, 110 00 Praha 1, www.coi.cz, adr.coi.cz) ou d'un autre organisme enregistré par le ministère tchèque de l'Industrie et du Commerce. Les Consommateurs d'autres pays de l'UE peuvent s'adresser à l'organisme de règlement extrajudiciaire des litiges compétent dans leur pays ; le réseau des Centres européens des consommateurs (eccnet.eu) peut les aider à l'identifier. (La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges a été supprimée en juillet 2025.) La participation à une procédure de règlement extrajudiciaire est facultative pour nous, sauf si la loi la rend obligatoire, mais nous examinerons chaque demande de bonne foi.

14.5 Pas de clause d'arbitrage. Les présentes Conditions n'imposent pas l'arbitrage et n'emportent pas renonciation aux actions de groupe ou représentatives. Chaque partie conserve les droits que lui confère la loi du for applicable.

14.6 Délai pour les Utilisateurs professionnels. Un Utilisateur professionnel doit introduire toute réclamation à notre encontre dans un délai d'un an à compter du fait qui y a donné lieu, dans la mesure où la loi autorise un tel délai.

15. Contrôle des exportations et sanctions

Vous devez respecter les lois applicables en matière de contrôle des exportations et de sanctions lorsque vous utilisez les Applications et le Service, et ne devez pas les utiliser dans un pays, ou au profit d'une personne se trouvant dans un pays ou figurant sur une liste, lorsque cela est interdit (voir aussi la section 3.2(g)).

16. Site web

Le site web phantommachines.com est fourni à titre d'information. Son contenu peut être obsolète ou contenir des erreurs et est fourni sans garantie. Les liens vers des sites tiers sont fournis pour votre commodité ; nous ne les contrôlons pas et ne les cautionnons pas.

17. Modifications des présentes Conditions

17.1 Nous pouvons modifier les présentes Conditions lorsque les Applications, le Service, nos prestataires ou la loi évoluent, ou pour corriger des erreurs. La date d'entrée en vigueur indiquée en haut correspond à la version actuelle ; les versions précédentes sont disponibles sur demande.

17.2 Les modifications substantielles (par exemple concernant les prix, les volumes, vos droits, la responsabilité ou les règles de règlement des litiges) seront annoncées au moins 30 jours avant leur entrée en vigueur, par un avis dans l'Application ou sur le site web, et l'Application vous demandera d'accepter la nouvelle version. Si vous ne l'acceptez pas, vous pouvez continuer à utiliser l'Application selon les anciennes Conditions jusqu'à la fin de votre période payée en cours, puis cesser de l'utiliser ; vous pouvez résilier l'abonnement afin qu'il ne soit pas renouvelé. L'utilisation de l'Application après l'entrée en vigueur de la modification, ou l'acceptation de la nouvelle version dans l'Application, vaut acceptation de celle-ci. Les modifications substantielles ne s'appliquent pas rétroactivement à une période payée déjà commencée, sauf si elles sont uniquement à votre avantage ou si la loi l'exige.

17.3 Les modifications mineures (corrections typographiques, clarifications qui ne réduisent pas vos droits, nouvelles sections d'applications dans la partie B qui ne concernent pas les applications que vous utilisez) prennent effet dès leur publication.

18. Dispositions générales

18.1 Intégralité de l'accord. Les présentes Conditions, la Politique de confidentialité et (pour les applications de l'App Store) le CLUF d'Apple constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant les Applications et le Service et remplacent toutes conditions antérieures.

18.2 Divisibilité. Si une disposition est jugée nulle ou inapplicable, elle sera appliquée dans toute la mesure permise et les autres dispositions resteront pleinement en vigueur. Une disposition jugée nulle à l'égard des Consommateurs reste valable à l'égard des Utilisateurs professionnels, et inversement.

18.3 Absence de renonciation. Le fait que nous n'exigions pas l'application d'une disposition ne vaut pas renonciation à celle-ci.

18.4 Cession. Vous ne pouvez pas transférer les droits que vous tenez des présentes Conditions. Nous pouvons transférer nos droits et obligations à un successeur qui reprend une Application, à condition que vos droits ne soient pas réduits ; nous vous en informerons.

18.5 Notifications. Nous pouvons vous adresser des notifications dans l'Application, sur le site web ou par e-mail si vous nous avez communiqué une adresse. Vous pouvez nous adresser des notifications à support@phantommachines.com ou à l'adresse postale indiquée à la section 1.1.

18.6 Langue. Les présentes Conditions sont rédigées en anglais. Les traductions sont fournies à titre indicatif ; le texte anglais fait foi. Le contrat est conclu en anglais.

18.7 Les titres et résumés sont fournis pour votre commodité et n'ont aucune incidence sur l'interprétation. Le Résumé figurant en haut ne remplace pas le texte intégral, mais peut servir à comprendre nos intentions.

19. Contact

Daniil Badalov — Phantom Machines
Siroka 240/2, 362 63 Dalovice, République tchèque
support@phantommachines.com

Partie B — Conditions propres à chaque application

Chaque application que nous publions dispose ici de sa propre section. Si une application n'y figure pas, la partie A s'y applique intégralement.

B1. Briz (macOS)

B1.1 Ce que fait Briz

Briz est une application macOS de traduction vocale et de dictée, de traduction du texte sélectionné, de traduction de documents (PDF, Word, Excel, PowerPoint), de traduction de pages web et de traduction en direct de messages de chat (« Live-chat »). Briz envoie votre Contenu à notre Service, qui utilise des modèles d'IA de tiers pour le transcrire et le traduire, puis renvoie le résultat sur votre Mac, y compris en le collant à l'emplacement de votre curseur si vous activez cette option. Certaines fonctionnalités peuvent se rabattre sur les frameworks de reconnaissance vocale et de traduction d'Apple exécutés sur l'appareil. Dans Briz, votre Contenu désigne les enregistrements audio, textes, documents, pages web et messages de chat que vous soumettez.

B1.2 Nature des résultats de Briz

Tout ce que produit Briz est généré automatiquement, au sens de la section 9 de la partie A. Tout résultat peut contenir des erreurs, notamment des mots mal transcrits, des phrases mal traduites ou omises, des chiffres, dates, noms, montants, unités, négations ou termes juridiques erronés, des mots inventés et des modifications de mise en forme ; il peut être fluide et paraître assuré tout en étant erroné. Il ne remplace pas une traduction professionnelle, certifiée ou assermentée ni la lecture de l'original, et un résultat différent de celui qu'aurait produit un traducteur humain est une caractéristique normale de ce type de service. En outre, vous reconnaissez les caractéristiques spécifiques suivantes de Briz, qui font partie de la description du Service aux fins de la section 11.1 :

(a) La reconnaissance vocale peut mal entendre des mots, en particulier les noms, les marques, les nombres, les adresses, les termes techniques, les mots dans une langue autre que celle parlée, la parole dans un environnement bruyant ou captée par un micro de mauvaise qualité, ainsi que les accents sur lesquels elle n'a pas été entraînée. Briz peut appliquer un style (par exemple « professionnel ») qui modifie la formulation, le registre ou le degré de formalité.

(b) La traduction est produite par des modèles de langage qui visent un texte naturel et fluide, et non une traduction mot à mot. Les nuances, le ton, les ambiguïtés, les expressions idiomatiques, l'humour, la terminologie juridique et technique ainsi que les références propres à une culture peuvent être perdus ou modifiés. Le modèle peut occasionnellement omettre, ajouter ou réordonner des informations, ou produire un texte convaincant qui ne correspond pas à l'original.

(c) La détection de la langue est automatique et peut se tromper pour des saisies courtes, mêlant plusieurs langues ou rédigées dans des langues proches ; une traduction peut alors être produite depuis ou vers la mauvaise langue.

(d) Le collage automatique insère le résultat dans une autre application à l'emplacement du curseur. Lorsque l'application destinataire ne signale pas de manière fiable ce qu'elle a reçu, Briz peut ne pas être en mesure de confirmer la livraison ; il est conçu pour ne jamais coller deux fois plutôt que de risquer un doublon, de sorte que vous devrez peut-être coller manuellement. Vous êtes responsable de ce que vous envoyez depuis d'autres applications après que Briz y a collé du texte.

(e) Live-chat traduit des messages quasiment en temps réel et présente toutes les caractéristiques ci-dessus ; les deux interlocuteurs d'une conversation doivent savoir qu'ils communiquent par l'intermédiaire d'une traduction automatique.

B1.3 Traduction de documents — conditions importantes

Briz peut traduire des documents entiers, y compris des documents importants : factures, relevés bancaires, contrats, certificats, courriers officiels, documents médicaux et techniques. C'est pourquoi les dispositions suivantes s'appliquent en complément des sections 9, 11 et 12 de la partie A :

(a) La traduction automatique d'un document est une aide à sa compréhension, et non un substitut. Il ne s'agit pas d'une traduction certifiée, assermentée, officielle ou professionnelle ; elle n'est relue par personne et ne peut être produite devant des tribunaux, des autorités, des banques, des assureurs, des employeurs, des universités ou des cocontractants en tant que traduction de l'original, sauf si le destinataire a expressément accepté une traduction automatique.

(b) Tout élément d'un document traduit peut être erroné. Cela comprend les montants, les devises, les numéros de compte et de référence, les dates, les délais, les noms, les adresses, les unités de mesure, les posologies, les termes juridiques, les définitions, les conditions, les exclusions, les négations, les renvois, les titres et les notes de bas de page. Un seul mot erroné (par exemple « sauf si » au lieu de « si », ou une virgule décimale décalée) peut inverser le sens d'une clause ou d'un chiffre. Considérez chaque nombre et chaque condition d'un document traduit comme non vérifiés tant que vous ne les avez pas comparés à l'original.

(c) La mise en page et la structure peuvent changer. Le texte traduit est généralement plus long ou plus court que l'original ; Briz redistribue et redimensionne le texte et peut modifier les retours à la ligne, les sauts de page, les polices, la largeur des colonnes, l'alignement des tableaux, les en-têtes, les pieds de page, les légendes, le texte figurant dans les images, ainsi que la position des tampons, des signatures et des codes QR. Feuilles de calcul : la traduction du texte des cellules peut modifier ou rompre les formules, les références de cellules, les formats de nombres et la validation des données. Présentations : le texte peut déborder ou être tronqué. Les pages numérisées ou constituées d'images peuvent rester partiellement ou totalement non traduites. Conservez toujours le fichier original ; Briz enregistre la traduction sous forme de copie distincte.

(d) Avant de vous fier à un document traduit, vous devez (i) le lire en le comparant à l'original ; (ii) vérifier chaque chiffre, date, nom et condition importants ; et (iii) pour tout ce qui a des conséquences juridiques, financières, médicales, de sécurité ou officielles, obtenir une traduction humaine professionnelle ou l'avis d'une personne qualifiée. Nous recommandons d'utiliser les documents traduits pour déterminer si une aide professionnelle est nécessaire et à quel endroit, et non comme fondement de la décision finale.

(e) Nous ne sommes pas une agence de traduction. Nous ne relisons pas, ne certifions pas, ne corrigeons pas et n'assumons aucune responsabilité quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou l'adéquation d'un document traduit. Dans toute la mesure permise par la loi applicable et toujours sous réserve de la section 12.1 de la partie A, nous déclinons toute responsabilité pour toute perte, tout coût, toute pénalité, tout délai manqué, toute taxe, toute amende, toute perte d'un droit, tout paiement erroné, toute conséquence contractuelle ou tout autre dommage découlant de l'utilisation d'un document traduit automatiquement, du fait de s'y être fié, de sa production ou de l'absence de sa vérification, et toute réclamation de ce type est soumise aux exclusions et au plafond prévus à la section 12.

(f) Documents confidentiels. Les documents tels que les relevés bancaires, les contrats et les dossiers médicaux contiennent souvent des données personnelles d'autres personnes et des informations soumises à des obligations de confidentialité. La section 8.4 s'applique. La Politique de confidentialité décrit précisément le parcours du Contenu des documents (vers notre serveur et vers notre prestataire d'IA, via des connexions chiffrées), le fait que nous ne le stockons pas et le fait que le prestataire peut le conserver jusqu'à 30 jours aux fins de détection des abus. Si ce parcours n'est pas acceptable pour un document donné, ne le traduisez pas avec Briz.

(g) Droits légaux non affectés. Pour les Consommateurs, rien dans la présente section B1.3 ne limite les droits décrits à la section 11.3 ni la responsabilité qui ne peut être limitée en vertu de la section 12.1. Le Service étant précisément une traduction automatique présentant les caractéristiques décrites ci-dessus, une erreur du type décrit dans la présente section ne constitue pas, à elle seule, un défaut de conformité.

B1.4 Formules, volumes et solde

Briz propose, par l'intermédiaire d'Apple, des abonnements à renouvellement automatique et des recharges ponctuelles de solde (section 5). Les volumes sont exprimés en minutes d'audio enregistré et en caractères de texte traités par période de facturation, comme indiqué dans l'Application. Les « minutes » sont des minutes d'enregistrement, pauses comprises, et non des minutes de parole. La traduction de documents, de pages web et Live-chat est décomptée des volumes de caractères ou du solde, aux tarifs indiqués dans l'Application. Les volumes sont réinitialisés à chaque renouvellement et ne sont pas reportés. La mise en pause au titre de l'utilisation raisonnable (section 6) s'applique.

B1.5 Autorisations et intégration au système

Briz a besoin de l'accès au Micro pour enregistrer la dictée et de l'accès Accessibilité pour coller les traductions dans d'autres applications. Ces autorisations sont accordées et retirées par vous dans macOS. Briz utilise l'Accessibilité uniquement pour insérer du texte et déterminer où l'insérer. Nous ne sommes pas responsables du comportement des autres applications dans lesquelles Briz colle du texte, ni du texte que vous envoyez depuis ces applications.

B1.6 Édition à téléchargement direct (le cas échéant)

Si une édition de Briz à téléchargement direct est proposée avec des clés de licence, la section 5.8 s'applique. Le même Service, les mêmes règles d'utilisation raisonnable et les mêmes conditions de la partie B s'appliquent aux deux éditions.